Article 1 – Objet, acceptation et modification des CGV

1.01 Les CGV définissent les termes et conditions conformément auxquels chaque client (« vous » ou le « Client ») passe commande et achète les produits proposés à la vente par À la Mère de Famille sur le Site.
1.02 S’agissant d’une boutique en ligne, vous reconnaissez et acceptez que votre acceptation pleine et entière des documents contractuels ne nécessite pas la signature manuscrite des CGV mais se matérialise en cochant la case prévue à cet effet. En cochant la case d’acceptation, vous confirmez votre acceptation de l’ensemble des documents dans lesquels figurent les engagements contractuels des parties, à savoir : (i) les mentions légales, (ii) les CGV et leurs annexes et (iii) les Commandes (le « Contrat »).
1.03 Le Contrat entre en vigueur à compter du moment où vous avez coché la case signifiant votre acceptation et s’appliquera à la Commande concernée.
1.04 Si vous ne souhaitez pas être lié par tout ou partie du Contrat, veuillez ne pas cocher la case d’acceptation et ne pas passer de commande sur le Site.
1.05 Aucune autre condition générale ou particulière figurant sur des documents émanant du Client ne pourra prévaloir sur les CGV.
1.06 Vous disposez de la possibilité d’enregistrer et/ou d’imprimer tout ou partie du Contrat.
1.07 Nous nous réservons le droit, à tout moment et à notre entière discrétion, de changer, modifier, compléter ou supprimer certaines stipulations des CGV et des mentions légales. Par conséquent, vous devez consulter régulièrement les CGV et les mentions légales afin de prendre connaissance des changements qui y sont apportés. Toutes modifications seront affichées sur le Site ; en cas de modifications substantielles, nous vous en informerons par tout moyen. Toute nouvelle passation de Commande vaudra acceptation pleine et entière des CGV et mentions légales modifiées.

Article 2 – Commande et confirmation de la Commande

2.01     Description des Produits et prix
Les détails des produits proposés à la vente sur le Site (y compris leur prix et les informations relatives aux dates limites de consommation) (les « Produits ») sont indiqués sur la boutique du Site (la « Boutique »). Nous faisons nos meilleurs efforts afin que l’ensemble des détails (y compris les ingrédients et la quantité nette), les descriptions et les prix des Produits affichés sur la Boutique soient exacts. Cependant, malgré tous nos efforts, nous pourrons être amenés à modifier les informations publiées sur le Site au moment où vous passerez votre Commande. Les prix des Produits sont indiqués toutes taxes comprises (TTC). En cas de modification des taxes applicables aux Produits, nous nous réservons la possibilité d’appliquer les éventuels changements directement à nos Produits. Toute Commande passée par vous et acceptée par À la Mère de Famille ne pourra pas être modifiée.
2.02     Critères d’éligibilité d’une Commande
Vous pouvez passer commande de Produits sur la Boutique, pour une livraison en France métropolitaine et en Europe (la liste des pays concernés figure à l’article 5.01), à des fins d’utilisation personnelle des Produits, par vous ou par le(s) destinataire(s) que vous avez désigné(s) à cet effet (une « Commande » ou « Commander »). Toute Utilisation commerciale de tout ou partie des Produits est interdite.
2.03     Commande de Produits et conclusion du contrat de vente
Afin de passer Commande, vous devez vous rendre dans la Boutique. Le processus de Commande contient 5 étapes : la constitution du Panier, l’enregistrement des informations personnelles, la validation des modalités de livraison, le paiement et la confirmation de la Commande. Le Panier : Vous pourrez alors sélectionner (i) la famille de Produits puis (ii) le(s) Produit(s) qui vous intéresse(nt). Vous préciserez ensuite la quantité de Produits que vous souhaitez Commander. Les Produits sélectionnés seront placés dans votre panier d’achat si vous cliquez sur « Ajouter au panier » (« Mon Panier »). À tout moment, vous pouvez cliquer sur « Mon Panier » afin d’afficher la page récapitulative de votre Panier qui vous permet de modifier les quantités et/ou de supprimer des Produits. Vous pouvez également renseigner l’éventuel code avantage que vous détenez. Le montant de la Commande hors frais de livraison apparaît sur cette page. Si l’ensemble de ces informations vous convient, vous pouvez cliquer sur « Valider et continuer » afin de poursuivre votre Commande. L’enregistrement des informations personnelles : Il vous sera alors demandé de vous identifier soit en renseignant les informations de votre compte existant, soit en créant un compte. Lors de la création d’un compte sur le Site, vous devez renseigner des informations personnelles (titre, adresse de courrier électronique, mot de passe, prénom, nom, adresse de livraison/adresse de facturation). Nous vous invitons à prendre connaissance des modalités de traitement de vos données à caractère personnel par chez À la Mère de Famille en lisant la Politique de Protection des Données. Vous pourrez enregistrer ces informations personnelles après vous être assuré de leur exactitude et poursuivre votre Commande. La livraison : Il vous est alors demandé de (i) sélectionner le mode de livraison de votre choix et (ii) confirmer vos adresses de livraison et de facturation. Vous pourrez également (i) renseigner toutes informations spécifiques relatives à la livraison de votre Commande et/ou (ii) ajouter un message s’il s’agit d’un cadeau. Le montant total de la Commande comprenant les frais de livraison apparaît en bas de la page. Si l’ensemble de ces éléments vous convient, vous pouvez confirmer votre acceptation et pourvoir la Commande en cliquant sur « Valider et Continuer ». Le paiement : Vous arrivez à la fin de votre Commande. Cette page récapitulera les Produits sélectionnés dans votre Panier, ainsi que leur quantité et précisera la TVA applicable, les frais de livraison et le total définitif de la Commande (« Récapitulatif de Commande »). Vous aurez encore la possibilité de vérifier et de corriger/modifier votre Commande. Il vous sera ensuite demandé de sélectionner le mode de paiement. La validation définitive de votre Commande nécessite également l’acceptation expresse des CGV qui peuvent être imprimées à tout moment. Si vous confirmez votre accord tant du Récapitulatif de Commande que de l’ensemble des CGV, vous pourrez procéder au paiement de votre Commande en cliquant sur « Payer ». À la Mère de Famille utilise un protocole de sécurisation des paiements permettant d’assurer la confidentialité et la sécurité des informations fournies lors de la transaction bancaire. Si l’établissement émetteur de votre carte de crédit refuse l’autorisation de paiement, votre Commande ne sera pas acceptée. La confirmation : Vous accéderez ensuite au reçu qui inclut le numéro de Commande ; celui-ci vous sera également envoyé dans le courriel de confirmation automatique que À la Mère de Famille vous enverra pour confirmer que votre Commande a été reçue (« Confirmation de Commande »). En revanche, cet email ne constitue pas une confirmation de la disponibilité des Produits. En cas d’indisponibilité des Produits, À la Mère de Famille vous adressera un autre courrier électronique afin de vous informer de l’indisponibilité de tout ou partie des Produits et vous faire parvenir une nouvelle Confirmation de Commande qui annulera et remplacera la précédente Confirmation de Commande. Vous disposerez alors d’un délai de [vingt-quatre (24) heures] au cours duquel vous pourrez opter pour un remboursement des Produits indisponibles ou un remplacement par d’autres Produits de prix égal. En cas de silence de votre part dans le délai précité, À la Mère de Famille vous remboursera le prix des Produits indisponibles. Un contrat de vente portant sur les Produits listés dans la Confirmation de Commande est conclu entre vous et À la Mère de Famille dès que nous vous envoyons ladite Confirmation de Commande.
2.04     Annulation de Commande À la Mère de Famille se réserve le droit de refuser, à son entière discrétion votre Commande, notamment dans les cas suivants :
(a)     si le Produit que vous avez commandé est épuisé ou n’est plus disponible,
(b)     si l’établissement émetteur de votre carte de crédit refuse l’autorisation de paiement du prix d’achat,
(c)     si vous ne répondez pas aux critères d’éligibilité précités pour la Commande de Produits,
(d)     en cas de manquement à tout ou partie de vos obligations,
(e)     en cas d’informations de livraison erronées ou incomplètes,
(f)      celle-ci présente un caractère anormal pour quelque raison que ce soit.
2.05     Modification de Commande
Vous pouvez contacter À la Mère de Famille aux fins de modifier votre Commande par email à serviceclient@lameredefamille.com ou par téléphone au +33 (0)1 47 70 83 69, et ce jusqu’à son expédition par À la Mère de Famille.